Déposée le 20 janvier 2010 par la société IRSN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUALIX »
Le déposant est la société IRSN domicilié(e) 31 Avenue de la Division Leclerc - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 546 018 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRSN domicilié(e) 31 Avenue de la Division Leclerc - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALIX est expirée depuis le 20 janvier 2020.
IRSN a également déposé les autres marques suivantes : URALIX
IRSN, EPIC - 31 Avenue de la Division Leclerc - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France - SIREN 440546018
IRSN - 31 Avenue de la Division Leclerc - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France
Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Inscription le 2 août 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°528549 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-02
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.
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