Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUALIX
IRSN, EPIC

Numéro de dépôt :
3706408
Date de dépôt :
20/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2020
AQUALIX de IRSN

Présentation de la marque AQUALIX

Déposée le 20 janvier 2010 par la société IRSN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUALIX »

Le déposant est la société IRSN domicilié(e) 31 Avenue de la Division Leclerc - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 546 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRSN domicilié(e) 31 Avenue de la Division Leclerc - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALIX est expirée depuis le 20 janvier 2020.

IRSN a également déposé les autres marques suivantes : URALIX


IRSN, EPIC - 31 Avenue de la Division Leclerc - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France - SIREN 440546018


IRSN - 31 Avenue de la Division Leclerc - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 2 août 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°528549 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.